Conditions de vente

  • Envoi d'un devis sous 48 heures.
  • Réalisation des encadrements sous 15 jours (suivant la charge de travail dans l'atelier) après réception d'un bon de commande et d'un acompte du tiers Hors Taxes. La TVA à ajouter est de 19,60 %.
  • Solde à la livraison ou au départ de l'atelier.
  • Une livraison peut être réalisée sur devis à partir d'une société de courses extérieure à l'atelier.

Ces conditions peuvent être modifiées d'un commun accord.

Réserve de propriété des marchandises jusqu'au paiement intégral de la facture (loi du 12 mars 1980).